Vos démarches
Plan Local d'urbanisme
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- 0.1. Délibération de prescription de la révision du pos et d’élaboration du plu (1 Mo)
- 0.2. Délibération relative au débat du padd (1 Mo)
- 0.3. Bilan de la concertation (229 Ko)
- 0.4. Délibération d’arrêt (992 Ko)
- 0.5. Délibération relative au changement de nomenclature réglementaire du plu (569 Ko)
- 0.6. Avis des personnes publiques associées et consultées sur le dossier de plu (15 Mo)
- 0.7. Avis relatif à l’évaluation environnementale (377 Ko)
- 0.8. Actes régissant l’enquête publique (4 Mo)
- 0.9. Rapport et conclusion du commissaire enquêteur (44 Mo)
- 0.10. Notice explicative des amendements apportés au projet de plu arrêté (partie 1) (339 Ko)
- 0.10. Notice explicative des amendements apportés au projet de plu arrêté (partie 2) (34 Mo)
- 0.10. Notice explicative des amendements apportés au projet de plu arrêté (partie 3) (53 Mo)
- 0.10. Notice explicative des amendements apportés au projet de plu arrêté (partie 4-b) (51 Mo)
- 0.10. Notice explicative des amendements apportés au projet de plu arrêté (partie 4) (51 Mo)
- 0.11. Délibération d’approbation du plu (12 Mo).
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- 5.2.1.0 - Alimentation en eau potable (158 Ko)
- 5.2.1.1. - Alimentation en eau potable (rapport) (5 Mo)
- 5.2.1.2. - Alimentation en eau potable (plan) (32 Mo)
- 5.2.2. - Schéma directeur d’assainissement des eaux usées
- 5.2.3.0 - Schéma directeur d’assainissement des eaux pluviales (153 Ko)
- 5.2.3.1. - Eaux pluviales - Rapport technique (7 Mo)
- 5.2.3.2. - Eaux pluviales - Recollement réseaux (18 Mo)
- 5.2.3.3. - Zonage eaux pluviales (25 Mo)
- 5.2.4. - Collecte, tri et élimination des déchets (849 Ko).